L'industrie du yacht connaît une demande croissante aux Émirats arabes unis, qui se sont imposés comme une destination mondiale de premier plan pour la possession de yachts grâce à un cadre législatif et réglementaire flexible et des services numériques avancés, rendant l'expérience d'achat et d'enregistrement plus claire et fluide par rapport à de nombreux autres marchés.

Ce cadre réglementaire offre diverses options aux propriétaires de yachts, qu'ils soient à usage personnel ou commercial, avec des cadres juridiques clairs aux niveaux local et fédéral pour assurer une conformité totale aux normes internationales de sécurité maritime et d'exploitation.

Les Émirats arabes unis fournissent un système intégré qui rend l'acquisition et l'enregistrement des yachts une expérience fluide et sécurisée, soutenue par une législation moderne, des services numériques et des partenariats public-privé pour répondre aux aspirations des propriétaires locaux et internationaux.

Gulf Craft a fourni un guide pratique complet décrivant les sept étapes essentielles pour posséder et enregistrer des yachts aux Émirats arabes unis, depuis la définition de l'objectif d'utilisation et le choix du yacht approprié, jusqu'à l'obtention et le renouvellement des licences.

Définir l'objectif et le lieu d'utilisation

Le propriétaire doit déterminer si le yacht est destiné à un usage personnel ou commercial et choisir l'émirat où il sera exploité. À Dubaï, l'Autorité maritime de Dubaï (DMA) gère les procédures d'enregistrement et de licence, tandis que le ministère de l'Énergie et des Infrastructures fournit des services fédéraux pour les bateaux de plaisance et la navigation au-delà des eaux territoriales.

Les achats de yachts sont soumis à une TVA de 5 %, avec la possibilité de bénéficier d'un taux zéro lors de l'exportation dans les 90 jours suivant l'achat.

Choix du yacht et inspection technique

Choisir un yacht auprès d'un fabricant agréé garantit la qualité et la durabilité. Il est préférable d'effectuer un essai en mer et une inspection technique indépendante, surtout lors de l'achat de yachts d'occasion.

Gulf Craft propose des marques telles que Silvercraft, Oryx, Nomad, Majesty, allant de 32 à 175 pieds, fabriquées localement selon les normes les plus élevées, avec des services d'entretien au centre de service de yachts de luxe (SYSC).

Finaliser l'achat et la documentation de propriété

Le processus d'achat est complété par un accord officiel documenté et une facture claire incluant la méthode de calcul de la taxe. Les documents de preuve de propriété sont collectés et soumis électroniquement à l'autorité compétente.

En cas de financement, les conditions d'assurance doivent être remplies à l'avance, car les marinas exigent des documents d'assurance valides avant d'autoriser l'amarrage ou l'exploitation.

Permis de conduire maritime

La loi des Émirats exige la possession d'un permis de conduire maritime approuvé. À Dubaï, la DMA délivre les permis après réussite d'un programme de formation et d'un examen médical. Au niveau fédéral, le ministère de l'Énergie et des Infrastructures délivre des permis pour divers bateaux, avec un âge minimum de 16 ans pour les petites embarcations de plaisance.

Assurance et inspection technique

L'assurance est obligatoire et couvre la structure du yacht et la responsabilité civile, pour une durée minimale de 13 mois. Ensuite, un rendez-vous pour inspection technique est pris pour vérifier la disponibilité des équipements de sécurité tels que dispositifs de sauvetage, extincteurs et feux de navigation. Les inspections ont lieu dans les installations de Gulf Craft ou SYSC, avec un service VIP de réservation électronique disponible.

Enregistrement et obtention de la licence

À Dubaï, les demandes sont soumises électroniquement, les documents téléchargés, les frais payés et l'inspection technique complétée. Une assurance valide, un contrat de marina ou un enregistrement de remorque sont requis.

Appareils de communication et conformité continue

Si le yacht est équipé d'appareils de communication maritime tels que VHF ou AIS, une licence d'exploitation doit être obtenue auprès de l'Autorité de régulation des télécommunications et du gouvernement numérique. Un numéro d'identité maritime international (MMSI) est attribué. Les licences de yacht et les certificats de sécurité sont renouvelés annuellement avec respect des inspections périodiques et emploi d'équipage qualifié pour assurer une conformité totale.

Documents requis

Facture de vente, preuve de propriété, pièce d'identité valide, police d'assurance d'au moins 13 mois, contrat de marina ou enregistrement de remorque, documentation photographique de la structure du yacht et des équipements de sécurité, et rapport d'inspection technique si nécessaire. L'Autorité maritime de Dubaï publie des barèmes de frais mis à jour sur sa plateforme officielle, couvrant les services de licence, inspections techniques et permis d'appareils de communication.

L'Autorité maritime de Dubaï a signé un accord avec Gulf Craft permettant au centre SYSC de réaliser les transactions d'enregistrement et d'inspection via un point de contact unifié, simplifiant l'expérience des propriétaires et garantissant la rapidité des procédures.

Il est conseillé de planifier tôt le choix de l'emplacement d'amarrage pour éviter les listes d'attente, ainsi que de revoir les exigences de navigation internationale lors de la navigation hors des eaux territoriales, et de conserver des copies valides de toutes les licences et assurances à bord du yacht.